Une fois votre enfant diagnostiqué autiste par une personne compétente (un pédopsychiatre), vous pouvez demander une allocation auprès de la Maison Départementale des Personnes Handicapées (MDPH). Cette Allocation d’Education de l’Enfant Handicapé (AEEH), remplace l’ancienne Allocation d’Education Spéciale (AES).
Qui peut en bénéficier?
Il faut réunir les conditions suivantes:
- vous avez à votre charge un enfant handicapé,
- son taux d’incapacité est reconnu de 50% à 79%, ou bien au dessus de 80%,
- il a moins de 20 ans,
- sa rémunération n’est pas supérieure à 55% du SMIC mensuel, s’il travaille.
L’AEEH va couvrir une partie des soins et des frais relatifs à l’éducation de votre enfant. Selon les pièces fournies à la MDPH, un taux d’incapacité va vous être donné par le médecin de l’Equipe Pluridisciplinaire d’Evaluation (EPE) de la MDPH. Cela vous donnera le droit à une allocation de base, et peut-être un complément qui n’est accordé que sous certaines conditions.
Les pièces à fournir
Voici la liste des pièces à fournir pour pouvoir bénéficier de l’AEEH:
- le formulaire de demande
- le certificat médical « enfant » datant de moins de 3 mois
- une copie de la carte d’identité ou du passeport (pour les personnes de nationalité française ou de l’Espace Economique Européen) ou d’un titre de séjour en cours de validité pour les autres nationalités
- une copie du contrat de travail, fiche de paie, déclaration URSSAF concernant l’emploi d’une tierce personne ou attestation de l’employeur en cas de réduction du temps de travail du(des) parent(s)
- une copie des factures, devis (aménagement du domicile, véhicule, ou aides techniques) justifiant des dépenses pour les besoins spécifiques d’éducation et de soins – en cas de demande de complément
Il vaut mieux toujours appeller votre interlocuteur de la MDPH pour lui pour lui formuler toutes les questions que vous vous posez sur les pièces à fournir.
Le formulaire de demande auprès de la MDPH
Le certifical médical "enfant" datant de moins de 3 mois
Comment se faire aider?
Il ne faut pas hésiter à demander conseil aux professionnels de la santé qui suivent votre enfant, ainsi que directement à la MDPH de votre département, qui saura vous aider pour les démarches.
C’est comme pour tout, il faut un DIAGNOSTIC! C’est vraiment la pierre angulaire de tout.
Oui, il faut obtenir le diagnostic au plus vite pour pouvoir commencer à aider l’enfant en l’amenant voir des spécialistes – ou avoir plein d’argent et ne pas se soucier des remboursements. Je recommande le passage au CRA pour qu’ils aident aux démarches. Ils peuvent sans doute recommander un pédopsychiatre pour un diagnostic!
J’ajouterai plusieurs choses :
- l’AEEH et le complément d’AEEH sont attribués par la MDPH. Mais c’est la CAF qui les verse. Il faudra « attendre » que la MDPH transmette les informations à la CAF. Si ça traine (plusieurs semaines) prendre contact avec les deux pour relancer…
- le taux d’invalidité n’est pas déterminé par les parents ni par les médecins mais par la commission (CDAPH) de la MDPH qui l’évalue. Il n’a pas d’utilité réelle lorsqu’on n’est pas en age d’être salarié (après c’est une autre histoire).
- pour remplir le dossier MDPH de demande d’AEEH : se faire aider par une assistante sociale, idéalement celle du service dans lequel est suivi l’enfant… elle a l’habitude (ce qui n’est pas forcément le cas de toutes les AS). Et aussi l’assistante sociale de la MDPH qui va traiter le dossier. Ne pas hésiter à s’y rendre (oui je sais c’est pas facile), pour « faire avancer ».
Une autre possibilité/information est le le congé de présence parentale (parfois utile pour « prendre des jours » pour le suivi ou les rencontre avec les professionnels) qui donne droit à l’AJPP (l’allocation de présence parentale). Mais l’AJPP est déduite du complément d’AEEH si vous le percevez. Le CPP est parfois la seule solution pour s’absenter sans perdre son emploi…
Merci Chryjs pour toutes ces informations! C’est compliqué tout ça, hein? Pfff…
Par rapport au taux d’invalidité : il est déterminé par un barème médical. Dans la pratique, c’est le médecin de la MDPH qui le définit, et il sert de base à la décision de la CDAPH.
S’il est au moins égal à 50%, il n’a pas d’enjeu majeur pour un enfant (en général).
Un taux au moins égal à 80% permet cependant d’obtenir la carte d’invalidité.
La carte d’invalidité donne la priorité :
- d’accès aux places assises dans les transports en commun, les espaces et salles d’attente, les établissements et les manifestations accueillant du public, pour son titulaire et pour la personne qui l’accompagne ;
- dans les files d’attente.
La carte d’invalidité permet des avantages, notamment :
- une demi-part supplémentaire pour le calcul de l’impôt sur le revenu ;
- sous condition de ressources, l’exonération de la taxe d’habitation et de la redevance TV ;
- selon les périodes, une réduction pour leurs titulaires et/ou les accompagnants dans les transports en commun.
Source : http://www.fnath.org/actions_revendicatives/130307_depliants_cartes.pdf
Voir aussi brochure Impôts : http://www.cis.gouv.fr/IMG/pdf/handicap.pdf
J’y vois un autre intérêt. C’est l’assurance vieillesse des parents. Un taux de 80% et l’attribution d’un complément permet pour chaque parent d’avoir un trimestre supplémentaire par période de 30 mois (soit au maximum 8 trimestres pour un enfant).
Il y a aussi, pour le parent qui n’est pas affilié à un régime vieillesse, la possibilité (mais sous condition de ressources) d’être affilié gratuitement à l’assurance vieillesse des parents au foyer).
Ah, merci Jean pour toutes ces précisions! C’est bien que tu en parles, tu vois, je n’étais pas au courant de tout ça. Y a-t’il d’autres choses à savoir?
Depuis le 1er avril 2008, il est possible d’obtenir la PCH (prestation de compensation du handicap) à la place du complément d’AEEH. Le droit d’option entre les deux s’exerce après la décision de la CDAPH.
C’est épouvantablement compliqué. Mais, en théorie, la PCH est plus intéressante en cas d’aide humaine.
Bonjour,
il existerait un texte de loi disant que tout autiste est automatiquement à 80% … est-ce vrai ? Si oui, avez-vous des références, si non, comment défendre un recours après un classement inférieur à 79% pour obtenir 80% ??
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…alors en ce qui concerne mon fils, je dirais que TOUT dépend des MDPH APPAREMMENT… car lorsque j’ai fait ma demande d’aeeh (qu’1 autre mm (merci MARIE au passage lol) m’avait conseillée de faire au + vite car MOI GT complètement à l’ouest à ce mmt-là et c’était le cadet de mes soucis ms ça a vite changé la donne lorsque je me suis rendue cpte du coût exorbitant de cette fichue PEC…) je n’avais tjrs pas de diag en bonne et due forme simplement un certificat médical qui signalait 1 régression du développement et des acquisitions …
2 ans après le CRA le diagnostiquait autiste…
voilà pr la petite histoire alors tentez qd même…
C’est tellement fastidieux tt ça pfffffffffffffffff…on n’a pourtant pas le tps de traiter tt cela pffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffff!
bises à vous!
Ah oui non seulement c’est compliqué parfois de choisir entre PCH et complément AEEH, mais en plus, selon les MDPH, il y a plus ou moins de bonne volonté à octroyer les justes aides qui correspondent à la situation des enfants et des parents (ne nous oublions pas ! c’est NOUS qui permettons à nos enfants de pouvoir suivre des prises en charges adaptées, car soit nous en sommes l’initiative, et nous prodiguons les « soins »…soit, nous les accompagnons dans un centre de soins type SESSAD ou hôpital de jour, ou en libéral, nous devons alors tout combiner pour que tout se passe au mieux pour l’enfant…).
Il ne faut pas oublier que ce qui nous est « donné » pour compenser le handicap et (au choix), l’arrêt ou la diminution de l’activité professionnelle du ou des parents…n’est pas de la charité…c’est un DROIT et qu’il ne faut pas se sentir honteux de réclamer ses justes droits et ceux de son enfants. Car sans argent, malheureusement, comment prendre soin de son ou ses enfants ?! (surtout si on est empêché de travaillé par le fait que l’on doive s’occuper de son enfant soi même !)…N’ayez donc aucun scrupule à demander le complément qui en fonction de votre situation permettra de payer les frais et de vivre à peu près dignement…(car rien ne remplace la capacité de pouvoir soi même pourvoir à son avenir et celui de ce nos enfants !)
Ensuite, si vous estimez que vous avez été lésé(e) dans vos droits (et ceux donc de vos enfants)…vous pouvez :
1. Faire un recours par écrit auprès de la Commission…en RECOMMANDE AVEC ACCUSE DE RECEPTION (toujours !!!)
2. Sans réponse ou réponse négative, demander conseil à une association ou si on a une bonne assistante sociale (sinon pas la peine)…demander un RDV pour voir le Médiateur de la République (c’est beaucoup moins long que les procédures judiciaires, j’en sais qque chose !)…qui peut vous aider…il ne peut pas intervenir en cours d’instance judiciaire pour faire plier un Juge par exemple…donc, avant d’entamer une procédure au Tribunal de l’Incapacité…n’hésitez pas à demander à voir le Médiateur de votre département ou pour Paris, de votre arrondissement.
3. Si comme moi vous êtes une forte tête…le Tribunal de l’incapacité est une épreuve très douloureuse, mais avec un avocat (si vous avez l’aide juridictionnelle, ne vous économisez pas ce « luxe », c’est un conseil que je vous donne !)…moi je vous conseille de ne pas vous en passer en 1ère instance, ça évite peut être même les appels (qui ont lieu à la CNITAAT d’Amiens…c’est une Cour Nationale…donc ça veut dire ce que ça veut dire)…d’autant que de réputation (pour être passée devant et pour avoir entendu également d’autres personnes passer cette épreuve d’humiliation), c’est un moment très très éprouvant à passer. Mais c’est nécessaire. En appel, vous avez droit à un avocat également, si vous souhaitez vous en passer, c’est à vos risques et périls…et en Cassation, là, c’est incontournable, il en faut un. Donc, dites vous que si vous ne gagnez pas en 1ère instance ce n’est pas forcément parce que n’avez pas raison, mais faut voir après les autres aspects de votre affaire. Moi j’ai gagné en Cassation, récemment…tiens je vais mettre l’arrêt. Mais je vous conseille vraiment de bien lire les textes qui donnent droit aux différents compléments de catégories et/ou de la PCH.
http://droit-finances.commentcamarche.net/jurisprudence/cour-de-cassation-1/indedits-2/3283698-cour-de-cassation-civile-chambre-civile-2-17-mars-2011-10-14-612-inedit
Voilà…ce n’est pas si compliqué que ça, il faut juste savoir lire et si vous avez une BONNE assistante sociale (ce qui n’est pas toujours le cas), lui demander de vous expliquer les tenants et les aboutissants…sinon, prenez votre courage à deux mains, je ne suis pas plus juristes que vous, j’ai fait 1 an de droit et en plus, c’est pas ça qui m’a vraiment servi dans mon affaire…mais bon…il faut du courage, penser que c’est un droit, que vous ne volez rien à personne, ce n’est pas de la mendicité, ça n’a rien à voir avec un acte de charité, ni un privilège…c’est un DROIT ! Donc les sentiments n’ont rien à voir à l’affaire ! Ne pas tout confondre et vous verrez qu’après, vous vous sentirez plus à l’aise pour aborder la question du sujet qui fâche : l’argent.
quoiqu’on en dise , malheureusement les taux de handicap , le calcul de la PCH ou l’AEEH…tout est entre les mains du médecin référent de l’enfant et malgrés des barèmes on retrouve d’énormes disparités…
En revanche je ne suis pas d’accord avec Chrijs sur l’utilité du % de handicap…il est TRES IMPORTANT au contraire..depuis 15 ans mon fils est handicapé à 80% et ce taux change beaucoup de choses…la prise en compte pour le calcul de la retraite de la personne qui s’en occupe ..à savoir moi…vous imaginez 15 ans de » non existance » pour la caisse de retraite !!! l’octroi ou non de la carte d’invalidité( et les avantages qui en découlent ) ,du macaron de stationnement,la demi-part des impots…etc…
Là ou je suis OK à 100% c’est qu’il est super difficile de choisir entre la PCH et l’AEEH…j’ai pour ma part fais recalculer 3 fois la PCH par la MDPH…ils me maudissent !!!!
Je suis d’accord Karine, moi même je n’existe vis à vis de l’assurance vieillesse que depuis peu…(alors que j’ai bien passé 13 ans à m’occuper de ma fille – et ça fait à peu près 5 ans que je l’ai cette carte). Donc si je n’avais pas demandé, d’eux mêmes ils ne l’aurait pas mis. A croire que ça sort de leur poche !!! On s’en fiche qu’ils nous maudissent ou bénissent…on n’est pas là pour être leurs copines ou leurs copains ! Ah, moi aussi ils doivent me détester maintenant !!!! Mais bon…ils me détesteront bientôt plus encore !!! En plus, vu le parcours que j’ai eu et le peu d’aide des assistantes sociales (si si, une aide à la déprime…à part ça, je ne vois pas)…il a bien fallu que je me batte seule pour les droits de mon enfant et les miens ! Mais bon, ça apprend des tas de choses de le faire par soi même ! Seulement, devoir se battre contre les institutions qui devraient être là pour nous soutenir, au lieu de nous couler et nous demander après coup si la flotte était bonne…je suis devenue amère et très méfiante à leur égard ! Et je ne peux même plus leur accorder le bénéfice du doute, ils m’ont usée ! Mais je continue le combat !
Dans une lettre d’information de la MDPH, je vais retrouver le numéro…il était dit que pour les enfants à TED ils seraient désormais reconnus à 80 % et qu’ils pourraient prétendre à la 5ème, voire à la 6ème catégorie en fonction des frais…faut que je regarde dans mes fichiers pour retrouver simplement le numéro…sinon, je peux l’envoyer par mail…je l’ai scanné et déjà envoyé à d’autres parents concernés.
En revanche, si un diagnostic est important et même vital pour l’enfant et la famille, il ne faut pas attendre d’avoir un diagnostic définitif pour demander des droits (surtout si on ne peut pas travailler et qu’on se retrouve au RSA…). J’ai eu longtemps « troubles du comportement » comme seul diagnostic, mais cela fait depuis plus de 10 ans qu’elle est reconnue pour un handicap (et seulement depuis 6 ou 7 ans le TED…elle a 13 ans et demi).
mdph maman -j ai un ado de 14 ans -le dossier n est pas en semaine mais des mois t attend 8mois dans l ille et vilaine -hein c est record de l admistration -
A l’attention de Nathalie Radosevic,
Bonsoir Nathalie,
Je serais intéréssé par la lettre d’information de la MDPH, où il était dit que les enfants à TED seraient désormais reconnus à 80 %.
Nous sommes parents d’un enfant autiste de 7 ans, avec un handicap entre 50 et 80 %. Mon épouse a arrêté de travailler en 2007, pour s’occuper de lui ; nous nous sommes aperçu recemment que l’afiliation à l’assurance vieillesse n’était par automatique, car il n’est pas handicapé à 80 %. De ce fait, ma femme n’a actuellement aucune reconnaissance sociale ce qui est inacceptable.
Cordialement
bonjour, je découvre un peu ébahie, tout celà! Je suis en train de faire les démarches pour faire reconnaître mon enfant de 4ans et demi autiste, il a déjà rencontré un pédopsychiatre et doit passer des tests en évaluation clinique. Jusqu’alors j’essaye de garder une scolarisation normale, avec demande d’une AVS. Je suis divorcée et professionnellement, et question argent, je ne peux diminuer mon temps de travail. Même si je réduisais mon temps de travail, je perdrai en vacances, 3 semaines au lieu de 5. Que me conseillez-vous? Je ne veux pas perdre ces 5 semaines, soupapes de ma vie et de celle de mes 2 enfants. merci de votre réponse. laetitia
Je suis un peu comme toi question boulot ! je suis au chômage pour l’instant mais je ne pourrais pas le rester éternellement ! mon fils est diagnostiqué et touche ce qu’il faut aeeh et complément mais cela ne couvrira pas les midi et les 4 demi journées où il faudrait qu’il soit garder ! Embaucher une personne est la seule solution mais cela revient excessivement cher et je ne voit pas de solution ! prendre un mi-temps est juste hors de question j’y perdrai de trop et ne pas travailler pour me retrouver au RSA c’est impossible ! je ne peux pas ! comment faire ? les autres comment faites vous ? en plus on me refuse la carte d’invalidité car il est encore petit me dit-on mais s’il est vrai qu’avec elle on peut être exonéré d’impôt locaux je ne dis pas non ! que nous conseillez vous ?
@ Laetitia, n’arrêtéez pas de travailler
D’autres mamans solo ici jonglent entre leurs enfants et leur travail. L’aeeh et son complément vous permettra de financer vos prises en charge hors orthophonie prise en charge en ALD par la sécu. Si votre enfant a besoin d’une présence d’une tierce personne quotidiennement, faites une demande de PCH (volet aide humaine) , la PCH financera cette personne, et remplacera le complément de l’AEEH.
Oh ! Bah je suis contente de lire cela : la PCH financera la personne à la maison ????
Mais c’est super ça !
Je ne m’y attendais pas du tout … Comme quoi, il nous manque tjrs une info …
Je suis actuellement en congé parental mais dès l’an prochain, j’aimerais reprendre le travail et j’angoissais déjà avec l’entrée en 6 ème de Léo.
Oui la PCH est très mal connue, car cela ne fait que quelques années qu’elle est accessible pour les enfants. muriel attention, çà ne marchera probabalement pas pour ton fils, il est trop autonome. La PCH s’adresse vraiment aux enfants qui n’ont pas d’autonomie (pas propres, pas capables de faire la toilette, l’habillage, avec encore des difficultés motrices etc.) donc aux tout petits surtout entre 2 et 5 -6 ans(ce qui est parfait pour finanacer une PEC ABA par exemple).
Pour ton fils Muriel il reste les dispositifs habituels de CESU pour lesquels , je le rappelle, l’utilisation pour un enfant handicapé ouvre une réduction supplémentaire des charges patronales (donc au final on ne paie quasi que la partie hors charges).
bonjour ,
Pouvait vous me renseigner j’ai une petite fille de 4 ans autiste ou je percoit l’AEEH et le complement 4 et on vient d’apprendre sans trop etre surpris que mon fils de 3 ans a des trouble de comportement aussi .
Il va etre reconnu aussi par la MDPH et je voulais savoir si on percoi 2 fois l’AEEH de base et si il a besoin aussi le complement ????
Plusieur personne ne l’on demande et je suis incapable de leur repondre et aucun forum ne le dit meme pas la CAF .
Merci d’avance pour vos reponse
Merci Béatrice.
bonjour ,
Pouvait vous me renseigner j’ai une petite fille de 4 ans autiste ou je percoit l’AEEH et le complement 4 et on vient d’apprendre sans trop etre surpris que mon fils de 3 ans a des trouble de comportement aussi .
Il va etre reconnu aussi par la MDPH et je voulais savoir si on percoi 2 fois l’AEEH de base et si il a besoin aussi le complement ????
Plusieur personne ne l’on demande et je suis incapable de leur repondre et aucun forum ne le dit meme pas la CAF .
Merci d’avance pour vos reponse
bonjour, je suis nouvelle et maman de 2 garçons, le plus grand diagnostiqué ted non spécifié!! le le petit pas encore de diagnostic précis toujours est-il que pour répondre à vanessa oui il est possible de percevoir une aeeh par enfant et un complement par enfant s’il rentrent dans le cadre de l’octroi de ces prestations. Merci pour tous les renseignements utiles de ce site. Kiva
merci Vernat pour ta reponse , et oui il rentrent tous les 2 dans le cadre des prestations …
Bonjour,
ma fille de 6 ans a été reconnu par la MDPH pour un TED et a une AVS à temps partiel(« diagnostiqué » par le CMP). Elle a une consultation de prévue en avril au CRA.
Je suis en congé parental et doit retrouver du travail en novembre (ce qui va être difficile voire impossible) . Ai-je droit à une aide sachant que j’avais fait une demande pour mon autre fille dysphasique et que ça m’a été refusé.