Nos droits et vos droits sur les articles d’Autisme Infantile
Bonjour à tous et à toutes, chers lecteurs et auteurs d’Autisme Infantile!
Aujourd’hui, je vais sortir un peu de la ligne éditoriale du site pour vous parler d’un problème que j’ai rencontré déjà par quatre fois depuis l’ouverture du site, et qui, il faut l’avouer franchement, me dérange.
C’est la quatrième fois hier que je remarque qu’un article d’Autisme Infantile a été republié sur un autre site.
Avant de continuer, je tiens à préciser quelque chose d’essentiel, parce qu’apparemment beaucoup n’ont pas compris ce point précis. Il y a une grosse différence entre sphère publique et sphère privée: recopier un article sur son mur Facebook pour les copains et la famille, c’est pas grave. Recopier un article sur un site public sans mettre la source, c’est un manquement à la netiquette, et un manquement par rapport à la propriété intellectuelle. Donc si vous voulez partager un lien ou un texte avec vos amis et famille, en privé, vous pouvez y aller, ne vous gênez pas, vous avez notre bénédiction! Partager, ce n’est pas s’approprier.
Les articles réutilisés
La première fois, c’est un site qui vend de la mélatonine qui a republié un article que j’avais écrit sur l’autisme et les troubles du sommeil. Un lien vers l’article original était présent, mais la personne qui s’occupe du site ne m’a pas demandé la permission, n’a pas cité qui est l’auteur de l’article, et l’a juste publié tel quel, dans sa totalité. Comme je ne veux pas que les articles d’Autisme Infantile soient utilisés ailleurs avec un but commercial, j’ai commencé par contacter la personne responsable du site, mais puisqu’il ne me répond pas, il va falloir que je contacte son hébergeur pour lui demander d’effacer cette page, car utilisant mon article sans mon consentement dans un but lucratif que je ne cautionne pas.
La deuxième fois, c’est un article de Béatrice sur le métier d’AVS en CLIS Autisme qui a été réutilisé. Dans ce cas-là, bien que l’article ait été publié sans notre permission, c’est un site sur l’autisme correct et la personne qui s’en occupe a mis un lien vers l’article original, donc je n’ai rien dit, même s’il est en tout petit, en bas de l’article, et en gris. Le prénom de Béatrice apparait lui aussi en haut de l’article. La personne a aussi eu la décence de ne pas réutiliser les images, dont elle n’a pas les droits.
La troisième fois, une personne a laissé un lien sur l’article de Claire à propos de l’orientation des enfants autistes après six ans. L’auteur de ce blog a « demandé la permission », entre guillemets, dans le sens où c’était à moi de signaler si ça me dérangeait (comme Claire n’a rien dit, je suppose que ça ne la dérange pas, et moi non plus). Le lien vers le site (pas l’article, mais c’est pas grave) apparaît, mais non cliquable, Claire n’est pas citée, et l’image est hébergée sur mon serveur (et donc me prend de la bande passante).
La quatrième fois, c’est hier. Un gros site sur l’autisme a republié tout le témoignage d’Isabelle, sans faire de lien vers l’article original, et en utilisant les images sur mon serveur pour l’illustrer (images dont il n’a pas les droits). (Note de l’auteur: Isabelle m’a dit par la suite avoir donné sa permission, ce qui réduit de beaucoup la faute.)
Je tiens à clarifier les choses: d’abord la légalité, et ensuite mon opinion et ma course d’action à ce propos.
Légalement parlant
« D’après les article L.111-1 et L.123-1 du code de la propriété intellectuelle, l’auteur d’une oeuvre de l’esprit jouit d’un droit de propriété exclusif dès sa création, sans nécessité d’accomplissement de formalités (dépôt ou enregistrement), pour une durée correspondant à l’année civile du décès de l’auteur et des soixante-dix années qui suivent, au bénéfice de ses ayants-droits. Au-delà de cette période, les oeuvres entrent dans le domaine public. »
- Comment ça marche? – Le droit d’auteur
En gros, cela veut dire que les articles d’Autisme Infantile sont tous droits réservés. Ils appartiennent à leur auteur tout d’abord, et en seconde (et minime) partie à l’auteur de ce site (en l’occurence, moi), vu que j’ai travaillé à leur mise en forme, correction et publication.
Pour avoir le droit de republier un article d’Autisme Infantile, il faudrait:
- demander la permission de publier une partie ou la totalité de l’article (et de ses images),
- faire un lien visible vers l’article original,
- citer l’auteur.
Il n’en va pas de même pour les articles publiés sous Creative Commons, qui ont des règles différentes. Ce n’est pas le cas d’Autisme Infantile, pour la simple raison que je veux pouvoir mettre un véto si jamais un de nos articles est publié sur un site dégradant ou qui nous gêne (les auteurs ou moi).
Ma position
Mon but n’est pas de faire retirer ces articles (sauf celui qui est réutilisé par le site vendeur de mélatonine). Je suis très contente que ces articles aient un peu plus de visibilité, puisque le but de ce site est de faire connaître et parler de l’autisme. Cependant, je suis très fâchée que l’attribution n’ait pas été donnée correctement.
Pourquoi?
Autisme Infantile est une équipe dynamique qui se donne du mal pour proposer des articles utiles et instructifs, pour publier des témoignages personnels, et produire du contenu original. Ce que vous lisez ici n’est pas un article reproduit, que vous avez lu des dizaines de fois sur d’autres sites. C’est facile de repomper les articles des autres, moins d’écrire et d’éditer des articles de son propre crû.
Si les articles d’Autisme Infantile sont intéressants, pourquoi ne pas donner l’attribution et permettre aux gens qui les ont appréciés de venir en lire d’autres sur ce site?
Les images qui illustrent ce site sont la propriété de leurs auteurs. À part les miennes, elles ne m’appartiennent pas, et j’ai juste reçu la permission de les utiliser. Je ne parle qu’en mon nom, mais ça ne me plairait pas que des photos de Matthieu ou de son frère se retrouvent sur d’autres sites sans ma permission. De plus, je suis tout à fait contre l’utilisation de ma bande passante pour hotlinker les images des articles repompés.
La ligne d’action, dorénavant
Je demanderai, dorévanant, à ceux qui veulent reproduire des articles d’Autisme Infantile, de respecter ce qui suit:
- Si vous voulez utiliser une petite partie du texte, une citation, vous pouvez y aller en faisant apparaître clairement à côté le nom de l’auteur et le lien cliquable vers l’article original.
- Si vous voulez publier tout ou une très grande partie de l’article, il vous faut la permission de l’auteur. À priori, il n’y aura pas de souci si vous n’êtes pas un site commercial, mais il vous faut tout de même citer l’auteur et le lien cliquable vers l’article original. Si vous republiez les articles dans leur (quasi-) totalité sans nous en parler avant, vous allez vous faire taper sur les doigts.
- Avant de publier une image, assurez-vous que le propriétaire de l’image est d’accord, et que cette image est copiée sur votre propre serveur. Je vais mettre en place très bientôt un système qui empêche le hotlinking des images.
Je sais que cela peut paraître rébarbatif, mais je vous assure que je répondrai très vite à ces demandes. Je suis joignable par e-mail, sur Facebook, via les commentaires de l’article… Il suffit de m’en parler, et je me renseigne auprès des auteurs, ou bien je vous donne l’autorisation directement si ce sont mes articles.
Mais vous savez ce qui me plairait le plus? Que vous fassiez un lien vers l’article, OK, mais surtout que vous rebondissiez et que vous donniez votre impression, votre réfléxion, vos idées. Pensez-y!
Update: Un lien a été rajouté tout en bas du quatrième article. Je suis en « pour-parlers » pour qu’il soit cliquable et que les images cessent d’être hotlinkées depuis mon serveur. (2010-01-29 T 12:30)
Update: John F. LeSieur, la personne qui s’occupe du quatrième blog, The Autism News que je me refusais de citer jusqu’à présent pour ne pas qu’il se sente agressé, a fini notre dernier échange en m’accusant d’être trompeuse et arrogante, et en effaçant par la suite tous les messages que j’avais laissé sur son mur. Dans un souci de clarté sur mes propos, je reproduis ici la dernière capture d’écran, et je vais m’expliquer:

Ce matin, en apercevant l’article d’Isabelle sur The Autism News, je me suis tout de suite dit: « voilà quelqu’un qui ne sait pas qu’on ne peut pas pomper tout et n’importe quoi sur le net ». À cette heure-là, je ne savais pas qu’Isabelle avait donné son accord pour que l’article soit publié chez eux. J’ai donc laissé un petit message informant que ça aurait été bien de préciser d’où l’article avait été pris, pour les raisons que j’ai donné plus haut.
Ce monsieur met un lien (non cliquable) en bas de l’article. Comme c’est une personne qui m’a demandé de devenir mon ami sur Facebook, je pense que « c’est pas bien grave », qu’on peut discuter gentilment et régler l’histoire. Je me trompe, malheureusement. Monsieur LeSieur, sans doute dans l’intérêt de ne pas laisser de traces, efface tout – heureusement, j’ai des copies d’écran.
Je réponds donc, en privé comme il le souhaite, à Monsieur John F. LeSieur en me basant sur l’article publié par le site du CNRS sur les oeuvres de collaboration:
L’oeuvre de collaboration
Deux cas sont envisageables :
- plusieurs auteurs ont travaillé ensemble à l’élaboration de l’oeuvre de telle sorte qu’il est impossible de dire avec précision quelle partie de l’oeuvre est imputable à l’un ou à l’autre
- même si les apports respectifs des auteurs peuvent être individualisés, les auteurs ont agi en se concertant et dans un but communDans de pareils cas, chacun des participants, pourvu qu’il ait fourni un apport original, est investi du monopole d’exploitation sur l’oeuvre de collaboration. En conséquence de quoi, il faut que tous les auteurs soient d’accord pour exploiter.
Quand les apports sont individualisables, chacun a des droits propres pris sur sa partie isolément : dans cette hypothèse, il est loisible aux auteurs d’exploiter leur création de manière séparée, à condition que ceci ne porte pas atteinte à la carrière de l’oeuvre de collaboration prise dans son ensemble.
- CNRS – SG – DAJ : Propriété intellectuelle – Droit d’auteur – Les différentes catégories d’oeuvres
Car oui, même si l’oeuvre est signée Isabelle, il y a tout un travail d’édition et de mise en forme derrière dont vous n’avez pas forcément idée. Je vous mets en copie l’historique de l’article, pour que vous puissiez voir que j’ai participé, et pas qu’un peu:
Loin de moi l’idée d’enlever à Isabelle son travail, cela dit, si Monsieur LeSieur avait voulu ne pas passer par moi, il lui fallait demander le travail d’Isabelle tel quel, sans copier l’article directement sur le site.
Je le reprécise, si ce monsieur avait joué le jeu gentilment, discuté au lieu d’accuser… franchement, c’était un malentendu (quoi que j’ai quelques réserves sur son comportement), et ça aurait pu bien se passer.
Comme il ne répond pas à mon mail où je lui ai fourni toutes les preuves qu’il m’avait demandé, je lui remets un petit message sur son mur Facebook en lui demandant de me répondre.
Ce matin, je remarque qu’il n’a toujours pas répondu, m’a supprimée de ces connaissances Facebook, et a effacé l’article. Je trouve ceci regrettable mais bien représentatif de son comportement jusqu’alors. Au lieu de rajouter le lien calmement, il a préféré m’agresser, et souhaite effacer l’article plutôt que de faire les choses dans la légalité.
C’est triste pour Isabelle, qui n’a rien à se reprocher et qui n’ose plus rien dire depuis. C’est triste pour moi qui ait été insultée et dont on nullifie l’importance du travail, et c’est stupide de la part de monsieur LeSieur qui préfère s’aliéner quelqu’un plutôt que de mettre un lien sur son site.
Il était très clair pour monsieur LeSieur qu’il recopiait un article sur un autre site, puisque (voir la conversation Facebook plus haut) il hotlinkait1 les images depuis mon serveur. De plus, étant à l’époque « fan » d’Autisme Infantile, il a sans doute vu passer le lien de l’article d’Isabelle.
Pour moi, il est clair que du moment où ce monsieur a commencé à être désagréable, c’était une affaire que je verrais jusqu’au bout. Je vois maintenant plus clair dans le jeu de ce site qui regroupe le travail des autres, copie à droite à gauche pour attirer du trafic, mais n’a pas un seul article avec du contenu original sur sa homepage.
Après consultation avec Cécile, qui en plus d’être un auteur talentueux sur ce site, est aussi avocate, je vais maintenant placer un avis en bas de chaque article en rappellant les droits et les devoirs de chacun. C’est malheureux de devoir en arriver là.
C’est ce genre de choses qui me donnent envie de tout lâcher et d’aller faire autre chose. Monsieur LeSieur, je ne vous salue pas. (2010-01-30 T 11:00)
Update: Quelques liens, au fur et à mesure, lorsque je tombe sur un article connexe:
- Pourquoi c’est mal de copier-coller le contenu des autres sur Bulle Interactive
- Dis papa, c’est quoi le duplicate content? sur Cyroul.com
Si vous en avez d’autres, faites passer!
- Hotlinker signifie utiliser les images présentes sur un autre serveur que le sien, volant ainsi sa bande passante. [↩]






Tu as tout fait raison de faire ce rappel Nathalie. Le droit d’auteur et l’autorisation de publier des textes qu’on n’a pas écrit obéissent à certaines règles …
Tu me diras si j’ai fait des erreurs dans ce que j’ai dit, mais il me semble que les republications sur le net sont règlementées par la loi. Cela dit, je ne veux pas empêcher les articles d’être diffusés, ce n’est pas le but. Mais il y a un minimum à respecter, et je pense que c’est une question d’honnêteté et de respect.
Je ne suis pas spécialiste du droit de la propriété intellectuelle mais l’article que tu cite est exact. La reproduction, représentation ou diffusion d’une oeuvre, par quelque moyen que ce soit, est pénalement sanctionné par l’article L. 335-3 du code de la propriété intellectuelle :
» Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d’une oeuvre de l’esprit en violation des droits de l’auteur, tels qu’ils sont définis et réglementés par la loi.
Est également un délit de contrefaçon la violation de l’un des droits de l’auteur d’un logiciel définis à l’article L. 122-6. (…) ».
On ne peut pas reproduire un texte sans l’autorisation de son auteur. C’est légal et effectivement correct d’un point de vue moral.
C’est à cause de ce genre de problèmes que je ne mets pas de photos des enfants. Une fois que quelque chose est sur internet, on peut après difficilement le contrôler, et n’importe qui peut réutiliser ce qu’on écrit ou les images qu’on envoie, sans même qu’on s’en rende compte, et ce en toute impunité !
Je te rejoins, Nathalie : en effet, j’ai trouvé que la demande de Redacortho était bien formulée et d’un bon esprit, aussi je n’avais pas de raison de m’y opposer.
Toutefois, et même s’il me paraît naturel de partager certaines expériences parfois très personnelles (voir mon 1er article) dans l’espoir de rendre service, je crois que je n’apprécierais pas qu’on exploite ces expériences à des fins que je n’aurais pas approuvées.
Et surtout, je ne suis pas une pro, seulement une maman : je tente de me renseigner le plus possible avant de soumettre un article, parce que je suis hantée par le risque d’écrire une bêtise…
Cette contribution est bénévole, pour autant elle n’est pas dénuée de responsabilité.
Je pense qu’on est tous d’accord sur le point suivant: on écrit pour aider les gens ayant un rapport avec l’autisme, pour partager. Moi, personnellement, que les articles du blog soient repris ailleurs… ça ne me dérange pas, du moment où un minimum de reconnaissance pour notre travail est présent.
Je suis très fâchée avec l’auteur du quatrième site qui m’a accusée d’être trompeuse et arrogante, alors que je lui demandais simplement un lien cliquable vers l’article original. J’estime que, comme il y a aussi de mon travail là-dedans, qu’avec Isabelle nous avons collaboré à ce témoignage, il n’y avait pas une mais deux autorisations à obtenir.
Sachant qu’on aurait pu régler ce différent amicalement, je ne suis pas du tout encline à laisser passer cet écart. J’attends encore des nouvelles de ce monsieur qui n’a toujours pas répondu à mon e-mail.
Un détail : une licence de type Creative Commons ne dépossède pas des droits d’auteur qui sont inaliénables en droit français, mais fixe un cadre à la réutilisation, copie. Selon le type de licence CC, ce cadre peut etre très strict (notamment concernant l’usage lucratif).
Chryjs: Tout à fait. Comme ce n’est pas le sujet ici, je ne me suis pas étendue, mais tout est très bien expliqué sur le site de Creative Commons France.
J’espère que tu plaisantais avec ta dernière phrase, celle où tu évoques l’idée de tout lâcher et d’aller faire autre chose. Ce que vous faites tou(te)s ici est formidable, et ça serait désespérant de perdre tout ce que vous avez construit avec tant de courage et de passion.
De toute façon, Nathalie, c’est bien simple, je t’interdis d’imaginer que tu puisses un jour abandonner ce projet. Et si quelqu’un vient te casser les pieds au point que cette idée refasse surface, tu me préviens, j’irai lui mordre les mollets et lui apprendre les bonnes manières (les deux en même temps, oui madame !).
bleu: tu me connais, je tiens le coup tant que je peux, mais parfois les gens sont tellement… enfin. Ce qui m’aggrave le plus, c’est de penser comment les gens peuvent être malhonnêtes et désagréables jusqu’au bout. Et tu sais comment je suis dans ces cas-là: impossible de lâcher quelqu’un qui m’a fait du mal. C’est juste impossible. Comment arriver à gérer Autisme Infantile correctement quand ce genre de choses peuvent se passer?
C’est bien parce que je te connais que je ne te vois pas abandonner si facilement tout ce que vous avez créé ensemble ici. Des gens irrespectueux et insultants, tu sais comme moi que tu en trouveras sur ton chemin quoi que tu fasses. Et plus tu leur cèderas de terrain, plus nombreux ils seront à venir frapper à ta porte. Tu sais que tu peux compter sur le soutien de toutes les personnes qui participent ici ; alors encore une fois, je t’interdis d’imaginer que tu puisses un jour abandonner ce projet.
Ceci n’est pas discutable (oui je fais ma mauvaise tête) !
Euh, moi je dis tout pareil que Bleu ! Tout pareil !
Allez Nathalie, ne te laisse pas abattre, cet imposteur serait vraiment trop content !
Ne lui donne pas cette satisfaction !
Ton site est super et tout le monde sait ici le travail et l’énergie que tu fournis !
Courage, courage !!!
Tu vois, de l’avis général une fois encore, j’ai raison ! Tu ne peux pas lutter ! Alors tu imagines bien, ce triste sir qui te cause tant de misères, il ne luttera pas longtemps non plus.
De toute façon, tu l’as dit : « Je tiens le coup tant que je peux » ; et tout le monde est là avec toi pour t’aider à ne pas tressaillir dans ces moments pénibles. N’oublie jamais que tu n’es pas seule à faire face. Tu as des amis, beaucoup d’amis, qui sont prêts à donner tout ce qu’ils ont (ou presque, mais tu auras compris ce que je veux dire) pour faire en sorte que tu ne sois jamais esseulée dans une pareille situation.
Et n’oublie pas non plus : « In brightest day, in blackest night … » … non, je n’en fais pas trop !
bonjour
je viens de lire le message et tiens à préciser que
a) j’ai repris votre article en vous le signalant car cela me semble déontologiquement normal
b) le lien vers votre blog est clair puiqu’il est mentionné à chaque reprise soit en toutes lettres soit par un lien hypertexte dans le titre de mon message ou dans le message
c) mon blog se veut comme « diffuseur d’informations » donc je mentionne mes sources.
d) ensuite pour que vos photos ne soient pas reprises il suffit d’insérer un code dans le html du blog,contactez moi si cela vous intéresse.
bon après-midi
je viens de me relire et mon ton me semble un peu sec…(mais comment fait-on sans le non verbal?)
Ce que je voudrais vraiment faire comprendre au sujet des photos, c’est que à chaque fois que vous publiez quelque chose sur le net il est « partageable » et « exploitable » par d’autres.
C’est la raison pour laquelle je trouve toujours surprenant de voir des blogs avec des photos d’enfants, des patronymes, des prénoms non modifiés.
Mettez des barrières.
j’avoue n’avoir absolument pas pensé à la bande passante
ET je vous présente mes excuses.
J’ai encore gaffé ce matin en reproduisant un article de chez vous pour les collègues.
Par conséquent, à l’avenir, je ferai différemment
continuez ce blog
il est important
Redacortho: il n’y a pas de souci, ni Claire ni moi n’avons d’objections pour les deux articles publiés sur votre blog. La source est indiquée clairement, vous nous l’avez signalé, ce n’est pas du « vol » d’article.
La raison pour laquelle j’ai écrit cet article est clairement exposée dans les updates: récupération sans citer la source, publication de plusieurs photos depuis mon serveur (je vais être franche: votre blog ne prend pas tant de bande passante que ça – celui d’Autism News, par contre, c’est une autre histoire, avec plusieurs photos de bonne qualité et des tonnes de hits).
Si j’avais eu grief, je vous aurais contactée, ne vous inquiétez pas. Pour finir, les photos diffusées sur le net ne sont pas « à disposition », voici pour illustrer mon propos un article d’une amie pour Les Quotidiennes:
Mais j’ai trouvé la photo sur internet!
Amicalement,
Nathalie